Au 1er décembre

• Dépôt du cahier des charges de l’immersion auprès du SEDEF (nouveaux projets)

- BI du 11 mars 2011

- Cahier des charges

Avant le 3 décembre

• Inscription à l’examen de connaissance approfondie de la langue d’immersion (CCALI)

- CM 5036 du 22/10/2014

Au 5 décembre

• Dossier du personnel temporaire stable

CM 4832 du 14/05/2014 – Chapitre 3, p.61.

Au 12 décembre

• Dossier du personnel temporaire intérimaire

CM 4832 du 14/05/2014– Chapitre 2, p25.

Au 31 décembre

● Rapport annuel d’activités soumis au Conseil de participation

● Réunion ou Création du Conseil de participation

- BI Décembre 2013