Au 10 janvier

• Dossier du personnel temporaire stable et intérimaire

- CM 4465 du 16/06/2013 - chapitre 3

Au 15 janvier

• Calcul du capital-périodes PRIMAIRE pour la rentrée scolaire 13-14 en fonction des élèves régulièrement inscrits à cette date + complément de direction en maternel et primaire

- Circulaire 4660 du 18/12/2013

 - Décret Cadre du 13 juillet 1998

- CM 4918 du 27/06/2014 - Chapitre 3.2, p.90

• Clôture des inscription à la dictée du Balfroid :

- Circulaire 4629 du 12/11/2013

 Au 19 janvier

• Augmentation de cadre en MATERNEL (11e jour de classe après les vacances de Noël)

- Décret Cadre du 13 juillet 1998

CM 4918 du 27/06/2014 - Chapitre 3.4.4, p.125

Au 31 janvier au plus tard

• Réception des documents d'inscription pour le secondaire

- CM 4676 du 07/01/2014

• Immersion : soumettre son cahier des charges au Conseil d’entité accompagné de l’avis du Sedef

• Demande de décoration dans les ordres nationaux

- CM du 11 décembre 1990