Au 1er mars

• Rapport sur la manière de servir des puéricultrices

- Décret du 12 mai 2004

- BI du 26 janvier 2006

• Décompte final (subventions de fonctionnement) pour l’année civile 2012 – faire parvenir le document en 2 exemplaires au vérificateur diocésain

• Remise des attestations fiscales pour la déductibilité des frais de garderie (Modèle Proéco)

 - Dossier Garderie

Au 6 mars au plus tard

 • Dossier du personnel temporaire stable et intérimaire

- CM 4091 du 16/07/2012– Chapitre 3, p55et P64.

 

Au 9 mars

• Augmentation de cadre en MATERNEL (11e jour de classe après les vacances de Noël)

- Décret Cadre du 13 juillet 1998

CM 4918 du 27/06/2014 - Chapitre 3.4.4, p.125

 Au 15 mars

• Remise des listes des élèves participant au CEB- A l’attention de l’inspecteur de primaire

- CM 4691 du 17/01/2014

Au 20 mars au plus tard

• Procédure interne pour les nouveaux projets d’immersion : recours possible auprès du comité de coordination

- BI du 11 mars 2011

Au 22 mars au plus tard

• Annexes 1 et 2 concernant le ramassage concurrentiel

-CM 4305 du 6 février 2013

 

 Au 31 mars au plus tard

•Déclaration d’organisation de l’apprentissage par immersion (après avoir respecté la procédure interne – nouveaux projet d’immersion)

- BI du 11 mars 2011

- Annexe 4.4.B de la circulaire annuelle (CM 3628 du 27 juin 2011)