Au 1er octobre

● Horaire des élèves et des enseignants : à tenir à la disposition de l’Inspection

- CM 4484 du 08/07/2013 – Chapitre 4.6, p. 145

● Nominations éventuelles (constitutions des dossiers)


- CM 4465 du 19/06/2013 – Chapitre 3

- BI de février 2012 concernant l’engagement à titre définitif

- PV de Nomination : CM 705 du 05/12/2003

Au 4 octobre

● Dossier du personnel temporaire intérimaire

- CM 4465 du 19/06/2013 – Chapitre 3

● Notification des mises en disponibilité

- CM 4526 du 02/09/2013

- Dossier Segec mise en disponibilité

- BI de février 2013

● Mise en disponibilité, réaffectation et remise au travail

- Fichier emploi vacant

- Fichier Disponibilité

- Doc. EL/D-N.TA

- ORCE

 

● Document « Répartition des membres du personnel enseignant » (Annexes 7/04 et 7/04 bis – 4 exemplaires)

- CM 4465 du  du 19/06/2013– Chapitre 3

- 1 exemplaire à l’Inspection maternelle

- 1 exemplaire à l’Inspection primaire

- 1 Bureau des traitements

- 1 copie au SEDEF

Du 7 au 11 octobre

● Passation des épreuves externes non certificatives

- CM 4547 du 10/09/2013

Au 8 cotobre

● Date limite pour la transmission du comptage des élèves : CM 4564 du 18/09/2013

Au 11 octobre au plus tard

● Dossier du personnel définitif et temporaire stable

- CM 4465 du 19/06/2013 – Chapitre 3

Au 15 octobre

● Immersion: cahier des charges triennal (allégé ou complet suivant le cas) à renvoyer en même temps que les documents relatifs à l’encadrement

- CM 4484 du 08/07/2013- chapitre 4.4, p. 132

- BI du 11 mars 2011

- Cahier des charges

- Cahier des charges allégé

● Envoi du dossier administratif de rentrée relatif à l’encadrement (Documents envoyés par l’Adm. à la mi-septembre) :

- Fiche-école, fiche-PO, fiche de chaque implantation

- Les différentes formules

- Le cas échéant, les annexes concernant la documentation de fusion d’écoles, de restructuration

- Documents originaux + copie au SEDEF via PROECO

Au 17 octobre au plus tard

● Clôture des corrections des épreuves externes.