1er septembre

CALENDRIER ET GRILLE HORAIRE

Calendrier des jours ouvrables 2013-14

● Grille horaire de l'enseignement primaire : CM 3646 du 01/07/2011 et CM 4141 du 19/09/2012

● Inscription "mon quotidien" .

ELEVES

● Formalités d’inscription et constitution des dossiers d’inscription avec remise du ROI (Règlement d’Ordre Intérieur), RE (Règlement des études), des projets éducatif, pédagogique et d’établissement

- Décret Missions (24/07/97)– art. 76

- CM 4918 du 27/06/2014, p.29 – Circulaire de rentrée

- Modèle de ROI

- Modèle de RE

MEMBRES DU PERSONNEL (Date d'engagement: 01/09/2014 - 30/06/2015)

● Réaffectation, remise au travail, reconduction

- AGCF du 28/08/95

- CM 4832 du 14/05/2014

- Dossier SEGEC (février 2013)

● Agents réaffectés – constitution des dossiers CM 4897 du 20/06/14 – chapitre 3

● ACS/PTP/APE (1er jour des prestations)

- CM 4902 du 24/06/2014 (PTP RW)

- CM 4854 du 26/05/2014 (ACS/APE autres que les puéricultrices)

- Dossier explicatif SEGEC PTP (juin 2014)

● Octroi du complément de direction pour directions avec classe

- Dec du 13 juillet 1998

- CM 4068 du 26 juin 2012

● Modification des attributions des membres du personnel définitif (fins de congé)

CM 4897 du 20/06/14 – Annexe 7/01

● Puéricultrices (niveau maternel) – Cellule ACS/APE/PTP (engagement à partir du 01/09/2013)

- Dec du 12 mai 2004

- Directives : CM 4853 du 26/05/2014

● Puéricultrices organiques : proposition d’engagement à titre définitif ou à défaut proposition d’engagement provisoire

- Classement interzonal des puéricultrices: CM 4934 du 22/07/2014

● Déclaration Dimona

- CM 4832 du 14/05/2014 – Chapitre 5, p119

● Surveillance de midi, modèle de contrat: CM 4146 du 20/09/2012

8 septembre (au plus tard)

● Dossier du personnel temporaire intérimaire:   CM 4832 du 14/05/2014– Chapitre 2, p25.

15 septembre (au plus tard)

● Dossier du personnel définitif et temporaire stable: 

CM 4832 du 14/05/2014 – Chapitre 3, p.61.

Du 20 au 26 septembre

● Livraison des épreuves externes non certificatives en P3 et P5

- CM 4547 du 10/09/2013

 Au 30 septembre

● Comptage des élèves réguliers inscrits à la dernière heure de cours du 30/09 :CM 4564 du 18/09/2013

● STRUCTURES : Contrôle des normes de rationalisation, calcul des normes de programmation, restructuration éventuelle, taille des classes:

- AR du 2 aout 1984

- CM 4918 du 27/06/2014 – Chapitre 3

- Communication Segec sur le nbre d'élèves par cycle

NIVEAU PRIMAIRE

● Calcul du nombre de périodes ALE ! calcul spécial primo-arrivants

- DEC du 13 juillet 1998 – art.32

- CM 4918 du 27/06/2014 – Chapitre 3.2.5, p.98

● Calcul du complément de périodes destiné à la remédiation en P1-P2 (application du 1/10 au 30/09 suivant)

- DEC du 13 juillet 1998

- CM 4918 du 27/06/2014 – chapitre 3.2.3, p.95

- Simulateur P1/P2

● Calcul du nombre de groupes pour les cours de religion (applicable du 01/10 au 30/09 suivant)

- DEC du 13 juillet 1998 – art.39

- CM 4918 du 27/06/2014 – Chapitre 3.2.10, p.107

● Calcul de l’encadrement si variation de 5% du nombre d’élèves au sein de l’entité

- DEC du 13 juillet 1998 – art.27

CM 4918 du 27/06/2014 - Chapitre 3.2.1.2, p.90

NIVEAU MATERNEL

● Calcul du nombre d’emplois d’instituteurs(trices) maternel(le)s

- DEC du 13 juillet 1998 – art.41 et 42

- CM 4918 du 27/06/2014 – chapitre 3.4.1, p.120

En fin de mois

● Relevé des prestations des ACS/APE : Doc. « Relevé mensuel des prestations » (Cellule ACS)

Certificat d’occupation des PTP

● Relevé des absences : maladie, maternité, accident du travail ou sur le chemin du travail des membres du personnel (le cas échéant avec la mention NEANT), y compris ceux engagés dans le cadre de la D+ : CM 4897 du 20/06/14– Chapitre 3.7, p.88.

● Relevé des absences (enseignants) non réglementairement justifiées (le cas échéant, avec la mention NEANT):  CM 4897 du 20/06/14– Chapitre 3.8, p95.

● Rémunération des ouvriers (montants calculés éventuellement par un secrétariat social)

● Mise à jour du registre des élèves

● Mise à jour de l’inventaire du matériel acquis avec les subventions de fonctionnement